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La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, son, dessins, photographies, graphisme et tout autre élément composant le site, sont la propriété de SAINE. La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de SAINE, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Toutes reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion doivent faire l'objet d'une demande expresse par email.
De même, les bases de données d'informations sont protégées. Toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Les particuliers sont autorisés à utiliser le site dans un cadre strictement privé en respectant les conditions suivantes : le matériel imprimé ne peut être utilisé à des fins commerciales ; toute copie effectuée garde les mêmes droits de copyright que le matériel original ; les images diffusées sur le site sont protégées et ne peuvent être reproduites sans le consentement écrit de leur propriétaire ; aucun logo ou aucune marque commerciale apparaissant sur le site ne peut être imprimé ou copié sauf en tant qu'illustration faisant partie d'un texte.
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